Actes administratifs

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00062 CH LE VINATIER

Acte administratif du 04 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Accord-cadre n° 2024-754 Travaux de clôture

Acte administratif du 04 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00065 SALLE DE RÉUNION DES ESSARTS

Acte administratif du 04 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 0068 ALIMENTATION GENERALE – KM DISCOUNT

Acte administratif du 04 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 04 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 04 février 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n°069 029 24 00066 5ASEC

Acte administratif du 04 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00073 L’ESCALE BOUTIQUE EPHEMERE

Acte administratif du 04 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n °069 029 24 00067 CENTRE COMMERCIAL AUSHOPPING PORTE DES ALPES

Acte administratif du 04 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025