Actes administratifs

Contrat d'assistance WebKiosk pour la gestion et sécurisation des postes publics de la Médiathèque

Acte administratif du 29 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Contrat de maintenance TELIOS V2

Acte administratif du 29 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 28 janvier 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 28 janvier 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 28 janvier 2025

Accord-cadre Travaux de maçonnerie n° 2023-692

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 28 janvier 2025

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 28 janvier 2025