Actes administratifs

Avenant n°1 au marché n° 2025-910 relatif à la rénovation d'un terrain de rugby en gazon synthétique - Stade Pierre Duboeuf

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Portant transfert des abonnements sur les marchés du lundi et du vendredi place de la Liberté.

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2024-730 - Création d’un poste de Police et DSIT - lot n° 3 : "Charpente bois"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Portant transfert des abonnements sur les marchés du lundi et du vendredi place de la Liberté.

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2024-728 relatif à la création d'un Poste de Police et DSIT - lot n° 1 "Démolition - Gros œuvre - Maçonnerie"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 août 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Badminton Évasion Bron - 15 et 16 novembre 2025

Acte administratif du 28 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juillet 2025

Nomination régisseur titulaire sur la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir et des remboursements pour le centre nautique André Sousi

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Basket Club - 14 septembre 2025

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025