Actes administratifs

Ordonnant la capture et le placement d'un animal dans un lieu de dépôt ou son euthanasie

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2025-848 relatif à l'aménagement de l'aire de jeux du square de l'académie d'escrime

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenants relatifs à la création d'un poste de Police et DSIT, lot n° 4 Façades et lot n° 9 "Plâtrerie - Faux plafonds - Peinture"

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 15 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 15 juillet 2025

Conclusion d'un contrat de prêt avec la Banque Postale

Acte administratif du 15 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2025

Budget principal - Budget 2025 - Virement de crédits entre chapitre - Virement n° 2

Acte administratif du 15 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2025

Portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 15 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 15 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 13 septembre 2025

Acte administratif du 15 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2025