Actes administratifs

Aménagement de l'aire de jeux du square de l'académie d'escrime

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Renouvellement de la cotisation à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP) 2025

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2022-550 : maîtrise d’œuvre pour l'extension-rénovation de l'école Jean Moulin

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Budget principal de la ville - Budget 2024 - Décision modificative n° 3

Acte administratif du 16 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 décembre 2024

Autorisation de buvette à l'association Ecole de musique Harmonie la Glaneuse - 12 janvier 2025

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Avenant n° 1 au marché Extension et rénovation de l'école Jean Moulin pour les lots 1 à 18 à l'exception du lot 6

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Dérogation à la fermeture le dimanche au public des commerces de détail pour l'année 2025

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Mise à disposition d'un logement de type 2 n° 32 situé au 47 rue Roger Salengro 69500 BRON au BRON HAND BALL

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025