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Arrêté Métropolitain
Arrêté de coordination individuel
Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives
Publié le 27 novembre 2025
Arrêté Municipal
Portant autorisation de buvette à l'association Espoir Cancer - 29 novembre 2025
Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 28 novembre 2025
Arrêté portant réglementation sur le stationnement
portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00052 Magasin CASTORAMA
Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - S. A.
Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - Z. M.
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