Actes administratifs

Budget principal de la Ville de Bron - Présentation du compte administratif 2024, du bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Budget annexe du Cinéma Les Alizés - Compte de gestion 2024

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Affectation définitive du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Espoir Cancer - 21 juin 2025

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juin 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00020 UNIVERSITÉ LUMIÈRE LYON 2 – BAT A B C D à Bron

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 juillet 2025

Désignation des personnalités qualifiées pour le jury de concours de maîtrise d’œuvre pour la construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2025

Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00021 CABINET MÉDICAL SPÉCIALISÉ EN OPHTALMOLOGIE – 39 avenue Camille Rousset à Bron

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 juillet 2025

Portant délégation de fonction d'officier d'état-civil à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2025