Actes administratifs

Contrat de maintenance des logiciels WebDelib et I-Delibre

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

BUDGET PRINCIPAL - BUDGET 2024 - Virement de crédits entre chapitre - Virement n° 2

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00050 LOCAUX 47 rue de la Pagère

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Renouvellement contrat de maintenance du logiciel Babicarte

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Contrat de maintenance des logiciels WebDelib et I-Delibre

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 00055 ILIONA COIFFURE

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Arrêté de circulation

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon

Publié le 21 novembre 2024

Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon

Publié le 21 novembre 2024