Actes administratifs

Avenant 1 à l'accord-cadre n° 2023-615 Fournitures scolaires

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

mise à disposition d'un logement de type 3 n° 58 situé au 63 rue de la Paix 69500 BRON

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

Délégation de fonction et de signature à Madame Isabelle DA SILVA, 6ème Adjointe

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

Nomination du régisseur titulaire, des régisseurs suppléant et mandataires de la régie de recettes pour l'encaissement des produits du cimetière communal

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

Arrêté de stationnement

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 novembre 2024

Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon

Publié le 21 novembre 2024

Avenant n° 2 au contrat de maintenance et assistance GMA pour la gestion des associations et réservations de salles

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette de l'EARL DE L'ABBAYE - 16 novembre

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024