Actes administratifs

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 mai 2025

Portant autorisation de buvette à l'association les Bron'z'amis - 24 mai 2025

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 mai 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron en Fête - 21 juin 2025

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 mai 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Des Rêves pour Yanis - 16 mai 2025

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 mai 2025

Avenant n° 3 au marché n° 2023-716 Construction du groupe scolaire Les Genêts Lot 18 : Aménagements extérieurs

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 mai 2025

Portant numérotation de voirie - 8-10 avenue Ferdinand Buisson

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 mai 2025

Contrat de location pour un logement de type 4 n° 24 au 36 rue Alsace Lorraine 69500 BRON

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mai 2025

Autorisation de buvette à l'association École de musique Harmonie la Glaneuse - 18 mai 2025

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 mai 2025