Actes administratifs

portant réglementation temporaire de l’utilisation du domaine public à des fins commerciales pour la vente de fleurs du 29 octobre au 1er novembre 2024 - Les Pompes Funèbres Marbrerie Durin - Pruvost

Acte administratif du 22 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

Avenant au marché n° 2023-616 relatif aux travaux d'extension groupe scolaire Pierre Cot - Lot n° 3 : Mur à ossatures bois / Charpente / Couverture polycarbonate

Acte administratif du 22 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

portant autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon- jeudi 14 novembre 2024

Acte administratif du 22 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

portant autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - vendredi 01 novembre 2024

Acte administratif du 22 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

portant numérotation de voirie - 3A, 5B, 5C, 7D et 7E avenue de l'Europe, 4 place de l'Europe et 3 rue des Lads

Acte administratif du 22 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

avenant n° 1 au marché n° 2024-759 - Création d’un poste de Police et DSIT lot n° 7 : menuiseries extérieures - PVC

Acte administratif du 22 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

portant décision d’ouverture au public d’un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) 3iS CAMPUS LYON

Acte administratif du 22 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

portant autorisation de buvette à l'école de musique Harmonie La Glaneuse - samedi 23 novembre 2024

Acte administratif du 22 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024