Actes administratifs

Portant autorisation de buvette à l'association Fort de Bron - 17 juillet 2025

Acte administratif du 02 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 mai 2025

Tableaux d'avancements de grades - Année 2025

Acte administratif du 02 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 mai 2025

Liste d'aptitude au titre de la promotion interne 2025

Acte administratif du 02 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 mai 2025

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 29 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 mai 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2024-728 Création d'un poste de Police et DSIT Lot n° 1 "Démolition - Gros oeuvre-Maçonnerie"

Acte administratif du 29 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 mai 2025

Avenant n° 1 à la convention d'usage du logiciel de billetterie Mapado utilisé pour les différents évènement de la Médiathèque Jean-Prévost

Acte administratif du 29 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 mai 2025

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 29 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 mai 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00013 HÔPITAL NEUROLOGIQUE PIERRE WERTHEIMER

Acte administratif du 24 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 avril 2025