Actes administratifs

Mise à jour des autorisations de programme pour l'année 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Budget primitif pour l'année 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Attribution du Prix de la Ville

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Association culturelle Bron Cumbernauld - Attribution de subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Convention cadre de coopération pour la mise en œuvre et le suivi d'une démarche d'achat socialement responsable avec la MMI'e

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Remisage à domicile des véhicules de service - actualisation de la liste des postes concernés

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Création d'une Commission d'Appel d'Offres spécialisée pour l'attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025