Actes administratifs

Avenants au marché Construction du groupe scolaire les Genêts, lots n° 9, 13 et 18

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 16 avril 2025

Avenants au marché Création d'un poste de Police et DSIT lot n° 4, 6, 9, 11 et 14

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 16 avril 2025

Désignation des représentants du Maire au sein des conseils d'école

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Délégation de fonction d'officier d'état civil à un conseiller municipal - 17 avril 2025

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Arrêté portant réglementation de l'occupation du domaine public

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 16 avril 2025

Arrêté portant réglementation de l'occupation du domaine public

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 16 avril 2025