Actes administratifs

Accord-cadre Travaux de serrurerie

Acte administratif du 21 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 mai 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Fort de Bron - 5 et 6 octobre 2024

Acte administratif du 21 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 mai 2024

: Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (ERP) AT 069 029 24 00013

Acte administratif du 21 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 mai 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Réveil des Classes en 8 - 1er Juin 2024

Acte administratif du 12 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-658 - Construction de locaux à destination médicale - lot 4 : Menuiseries extérieures/Occultation/Métallerie

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 mai 2024

Capture des chats errants

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 mai 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00006

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 mai 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Handball - 2 juin 2024

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 mai 2024