Projet de ligne de Bus à Haut Niveau de Services (BHNS) - Convention relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique des travaux au SYTRAL Mobilités
Acte administratif du03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00052 inscrite dans le PC n° 069 029 24 00028 SCI OLA
Acte administratif du30 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron