Actes administratifs

Nomination de mandataires sur la régie de recettes du réseau des bibliothèques de la Ville de Bron

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 août 2024

Arrêté portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Acquisition et maintenance des nouveaux outils du centre de services de la DSIT

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 août 2024

Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de location des salles municipales

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant LE ROYAL 210

Acte administratif du 25 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 août 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Réveil des Classes en 2 - dimanche 13 octobre 2024

Acte administratif du 25 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 août 2024

Accord-cadre de fournitures de matériaux bois pour atelier et magasin

Acte administratif du 22 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 août 2024

Arrêté portant délégation de signature afin de déposer plainte au nom de la Ville pour les infractions commises à l'encontre de la Direction des Sports et de la Vie Associative

Acte administratif du 22 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 août 2024