Actes administratifs

Arrêté cadre sécheresse fixant le cadre des mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse du territoire interdépartemental de l'Est Lyonnais

Acte administratif du 22 juin 2023 - Auteur Fabienne BUCCIO, Préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Publié le 27 juin 2023

Arrêté cadre sécheresse fixant le cadre des mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse du territoire interdépartemental de l'Est Lyonnais

Acte administratif du 22 juin 2023 - Auteur Fabienne BUCCIO, Préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Publié le 27 juin 2023

Décision modificative n° 1 au budget principal de la Ville 2023

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Pérennisation du télétravail à la Ville de Bron et au CCAS

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Présentation du compte administratif 2022 et du rapport annuel du délégataire- Budget annexe du cinéma Les Alizés

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Avenant n° 1 à la conventioncadre de renouvellement urbain de la Métropole de Lyon

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Dénomination d’une voie dans le quartier de La Clairière : rue du Capitaine Frank Labois

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Convention avec Aéroport Lyon-Bron - Installation d'une station de mesure de bruit fixe sur la commune de Bron

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023