Actes administratifs

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 - Budget annexe du cinéma Les Alizés

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Signature d'une nouvelle convention cadre avec l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat de l'agglomération lyonnaise (ALEC) - Période 2023 à 2025

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Conclusion d’un bail commercial avec la société ALTIPLANO pour l’exploitation d’un parc acrobatique en hauteur sur le site du Fort de Bron

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Convention entre la Ville et la société FREE Mobile- Implantation d'une antenne relais Stade Pierre Duboeuf

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Modification des tarifs de la pause méridienne

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Vœu présenté par le groupe « En Avant Brondillant(e)s ! » : Pour une mise en œuvre rapide de l’alternative végétarienne dans les cantines scolaires de la Ville de Bron

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Règlement des temps périscolaires

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Conclusion d'un contrat de prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction du groupe scolaire des Genêts

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023