Actes administratifs

Rapport sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine et sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement Rapport annuel 2020

Acte administratif du 14 avril 2022

Voeu ayant pour objet de partager ensemble, l’enjeu d’une campagne exemplaire au service de la démocratie - présenté par le groupe "BRON 2020 PROTEGER RESPIRER"

Acte administratif du 14 avril 2022

Compte-rendu des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 14 avril 2022

Associations de clubs sportifs - Attribution de subventions 2022

Acte administratif du 14 avril 2022

Participation de la Ville aux frais d'adhésion des brondillants aux associations de la commune. Attribution de bons associatifs aux enfants de 0 à 18 ans.

Acte administratif du 14 avril 2022

Approbation du cahier des charges pour la rétrocession de la brasserie 154 avenue Franklin Roosevelt

Acte administratif du 14 avril 2022

Attribution du Prix de la Ville

Acte administratif du 14 avril 2022

Modalités de fonctionnement des chantiers Ville Vie Vacances de Bron

Acte administratif du 14 avril 2022