Actes administratifs

Association Multi Services Développement - Attribution de subvention pour l'année 2022 et approbation d'une convention 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Compte-rendu des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 09 décembre 2021

Approbation de la décision modificative n°4 au budget principal pour 2021

Acte administratif du 09 décembre 2021

Insertion sociale et professionnelle pour des prestations de nettoyage et interventions apparentées

Acte administratif du 16 mai 0223 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 mai 2023

Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation thermique du groupe scolaire Jean Jaurès

Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Arrêté préfectoral relatif à l'approvisionnement des véhicules prioritaires dans certaines stations service

Auteur Ivan BOUCHIER, Préfet délégué pour la défense et la sécurité

Publié le 09 novembre 2022

Délégation de fonction à Madame Muriel ROBIC, 13ème Adjointe

Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 mars 2023

REVALORISATION DES TARIFS DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE