Actes administratifs

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00016 inscrite dans le PC n° 069 029 25 00008 MICRO-CRÈCHE, 26 rue des Roses

Acte administratif du 24 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 avril 2025

Portant autorisation de buvette à l'association DANCE FUSION école de danse - 28 juin 2025

Acte administratif du 24 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 avril 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00013 HÔPITAL NEUROLOGIQUE PIERRE WERTHEIMER

Acte administratif du 24 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 avril 2025

Don matériels et mobiliers de l'Association Lire à Bron

Acte administratif du 22 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 avril 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile IL PICCOLO PIZZA au 79 avenue Ferdinand Buisson à Bron - juillet à septembre 2025

Acte administratif du 22 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 avril 2025

Don sculpture de M. G. Didier

Acte administratif du 22 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 avril 2025

Nomination mandataire suppléant de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de place sur les marchés forains

Acte administratif du 22 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 avril 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur le site des Galeries Lafayette au 209 Boulevard Pinel à Bron - 1er juillet au 31 décembre 2025

Acte administratif du 17 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025