Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Réveil des Classes Interclasse - samedi 21 septembre 2024

Acte administratif du 29 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00036 - GALERIES LAFAYETTE

Acte administratif du 29 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00044 inscrite dans le PC 069 029 24 00036 - CRÈCHE ELISE DEROCHE

Acte administratif du 29 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron en Fête - samedi 21 septembre 2024

Acte administratif du 29 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00032 inscrite dans le PC 069 029 24 00027

Acte administratif du 29 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00036 - GALERIES LAFAYETTE

Acte administratif du 29 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2024

Délégation de fonction à Monsieur Albert YOGO, Conseiller Municipal (abrogation)

Acte administratif du 29 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00039 - ATOL

Acte administratif du 29 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024