Actes administratifs

Délégation de fonction d'officier d'état civil à un conseiller municipal

Acte administratif du 11 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Réglementation temporaire du stationnement - Installation d'un camion de restauration, 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON du 1er avril au 30 juin 2025

Acte administratif du 11 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Hand Ball - 22 mars

Acte administratif du 11 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY 26 avril 2025

Acte administratif du 11 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Avenant n° 1 au contrat de maintenance du logiciel ORPHEE : Gestion informatisée de la Médiathèque Jean-Prévost

Acte administratif du 10 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Association Ligue Auvergne Rhône Alpes - du 12 au 13 avril 2025

Acte administratif du 10 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Contrat de maintenance BiBliotheca

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Accord-cadre travaux de reprise de concessions et de réfection d'urgence au cimetière communal

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025