Actes administratifs

Maintien ou non dans les fonctions d'un adjoint au Maire à la suite du retrait des délégations accordées à Madame Linda TABTE

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Commissions Municipales - Modification

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Désignation d'un représentant du Conseil Municipal Centre aéré permanent de Bron Parilly

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2023

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Subvention versée aux classes d'environnement 2024

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Aide financière pour l’obtention du permis de conduire

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Protocole d'accord transactionnel relatif à l'exécution d'un marché public conclu entre la Ville de Bron et la Société CPB

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Modification de la convention relative aux maîtres-chiens PM

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024