Actes administratifs

Projet de centrale photovoltaïque sur la toiture de l’Hôtel de Ville

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023

Accord-cadre Travaux de voirie et réseaux divers (VRD)

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023

Extension et rénovation du Groupe Scolaire Jean Moulin - lot 1 Désamiantage

Acte administratif du 22 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 novembre 2023

Arrêté portant désignation d'un référent déontologue et laïcité mutualisé Ville et Centre Communal d'Action Sociale

Acte administratif du 17 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 décembre 2023

Demande d'autorisation d'installation d'enseignes - Pizza Lala

Acte administratif du 17 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 novembre 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2022-506 - Transfert du marché suite au rachat de l'entreprise PAILLASSEURS FRERES - Réhabilitation MJC Bâtiment B - Lot n°4 : Gros œuvre

Acte administratif du 17 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 novembre 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 3 situé au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 17 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 novembre 2023

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 58 situé au 63 rue de la Paix 69500 BRON

Acte administratif du 17 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 novembre 2023