Actes administratifs

Fixation du nombre de sièges au Comité Social Territorial et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail

Acte administratif du 14 avril 2022

Rapport annuel concernant le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2020

Acte administratif du 14 avril 2022

Association Sportive Universitaire Lyonnaise - ASUL - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Avis sur l’arrêt de projet relatif à l’élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole de Lyon

Acte administratif du 03 février 2022

Académie d'escrime de Bron - AEB - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Avis sur le projet d'amplification de la Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) de la Métropole de Lyon aux véhicules particuliers et deux roues motorisés de Crit'Air 5 et non classés

Acte administratif du 03 février 2022

Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP) - Approbation de la convention d'objectifs 2022 et attribution de subvention pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Renouvellement de la convention de délégation du service public extérieur des pompes funèbres à la SPL “Pôle Funéraire Public - Métropole de Lyon”

Acte administratif du 03 février 2022