11885

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du

Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP) - Approbation de la convention d'objectifs 2022 et attribution de subvention pour l'année 2022

Numéro de l'acte : 20220203DEL29

Rapporteur : M. FATIH DEMIRAY

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Centre Social et Socioculturel les Taillis - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

PERSONNEL

Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Acte administratif du

Détails de l'acte