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Arrêté portant autorisation de buvette du comité du personnel de la Ville de Bron - 18 décembre 2024

Actes administratifs

refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00056 SARL SAUVIE

Actes administratifs

Avenant n° 1 au marché n° 2024-742 Création d'un poste de Police et DSIT lot n° 14 Électricité

Actes administratifs

Avenants au marché de construction du groupe scolaire Les Genêts - lots 5 / 7 / 10

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Avenant n° 2 au marché n° 2022-550 : maîtrise d’œuvre pour l'extension-rénovation de l'école Jean Moulin

Actes administratifs

Aménagement de l'aire de jeux du square de l'académie d'escrime

Actes administratifs

Accord-cadre entretien et maintenance des ascenseurs

Actes administratifs

Renouvellement de la cotisation à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP) 2025

Actes administratifs

Avenant n° 1 à l'accord cadre n° 2024-814 - Acquisition et maintenance des nouveaux outils du centre de services de la DSIT

Actes administratifs

Avenant n° 1 au marché Extension et rénovation de l'école Jean Moulin pour les lots 1 à 18 à l'exception du lot 6

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