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Résultat de la recherche : la requête sur le terme « accessibilité » vous propose au total 216 résultats
Actes administratifs
… Objet: Avenant n° 1 marché n° 2022-474 Mise en accessibilité verticale de 3 groupes scolaires à Bron Lot n° … au budget, VU le marché n° 2022-474 relative à la mise en accessibilité verticale de 3 groupes scolaires à Bron lot n° … SARL – 69540 IRIGNY • Dénomination du marché : mise en accessibilité verticale de 3 groupes scolaires à Bron • Lot …
Actes administratifs
… CRISTIA, concernant la mise en conformité aux règles d’accessibilité dans un bâtiment existant situé 14 rue Neuve … la dérogation aux règles de construction en matière d’accessibilité aux personnes handicapées ; VU l’avis favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du …
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… la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité ; VU l’arrêté du 1er août 2006 fixant les … du Code de la Construction et de l’Habitation relatifs à l’accessibilité aux personnes handicapées des Établissements … la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité, de la Sous-Commission Départementale pour la …
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… la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité ; VU l’arrêté du 1er août 2006 fixant les … du Code de la Construction et de l’Habitation relatifs à l’accessibilité aux personnes handicapées des Établissements … la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité, de la Sous-Commission Départementale pour la …
Actes administratifs
… la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité ; VU l’arrêté du 1er août 2006 fixant les … du Code de la Construction et de l’Habitation relatifs à l’accessibilité aux personnes handicapées des Établissements … la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité, de la Sous-Commission Départementale pour la …
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… la dérogation aux règles de construction en matière d’accessibilité aux personnes handicapées ; VU l’avis favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du 28 … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les …
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… CRISTIA, concernant la mise en conformité aux règles d’accessibilité aux personnes handicapées dans un bâtiment … réputé favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les …
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… VU l’avis favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … la dérogation aux règles de construction en matière d’accessibilité aux personnes handicapées ; VU les … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les …
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… du Code de la Construction et de l’Habitation relatifs à l’accessibilité aux personnes handicapées des Etablissements … la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité ; VU les arrêtés préfectoraux n° … la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité, de la Sous-Commission Départementale pour la …
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… l’avis défavorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … ne permettent pas de vérifier la conformité aux règles d’accessibilité ; CONSIDERANT que la largeur de circulation … en mairie pour une nouvelle instruction au titre de l'accessibilité et de la sécurité incendie dans les ERP. …