extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « accessibilité » vous propose au total 334 résultats
Article
… de Bron est destinée à tous les publics avec une accessibilité aux publics handicapés. Elle propose des … de Bron est destinée à tous les publics avec une accessibilité aux publics handicapés. Elle propose des … troubles du comportement. En savoir + : culture-relax.org … Accessibilité des bâtiments et lors des déplacements mais …
Actes administratifs
… CRISTIA, concernant la mise en conformité aux règles d’accessibilité dans un bâtiment existant situé 14 rue Neuve … la dérogation aux règles de construction en matière d’accessibilité aux personnes handicapées ; VU l’avis favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du …
Actes administratifs
… la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité ; VU l’arrêté du 1er août 2006 fixant les … du Code de la Construction et de l’Habitation relatifs à l’accessibilité aux personnes handicapées des Établissements … la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité, de la Sous-Commission Départementale pour la …
Actes administratifs
… la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité ; VU l’arrêté du 1er août 2006 fixant les … du Code de la Construction et de l’Habitation relatifs à l’accessibilité aux personnes handicapées des Établissements … la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité, de la Sous-Commission Départementale pour la …
Actes administratifs
… la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité ; VU l’arrêté du 1er août 2006 fixant les … du Code de la Construction et de l’Habitation relatifs à l’accessibilité aux personnes handicapées des Établissements … la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité, de la Sous-Commission Départementale pour la …
Actes administratifs
… BRÉAUD, concernant la modification d’aménagements pour l’accessibilité des personnes handicapées dans le commissariat … réputé favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … formulées par la Sous-Commission Départementale d'Accessibilité devront être impérativement respectées. Les …
Actes administratifs
… la dérogation aux règles de construction en matière d’accessibilité aux personnes handicapées ; VU l’avis favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du 28 … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les …
Actes administratifs
… CRISTIA, concernant la mise en conformité aux règles d’accessibilité aux personnes handicapées dans un bâtiment … réputé favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les …
Actes administratifs
… VU l’avis favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … la dérogation aux règles de construction en matière d’accessibilité aux personnes handicapées ; VU les … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les …
Actes administratifs
… du Code de la Construction et de l’Habitation relatifs à l’accessibilité aux personnes handicapées des Etablissements … la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité ; VU les arrêtés préfectoraux n° … la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité, de la Sous-Commission Départementale pour la …