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Actualité
… Après de gros travaux de rénovation thermique et de mise en accessibilité, 108 panneaux solaires photovoltaïques ont été … Après de gros travaux de rénovation thermique et de mise en accessibilité, 108 panneaux solaires photovoltaïques ont été … Après de gros travaux de rénovation thermique et de mise en accessibilité, 108 panneaux solaires photovoltaïques ont été …
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Actes administratifs
… CRISTIA, concernant la mise en conformité aux règles d’accessibilité dans un bâtiment existant situé 14 rue Neuve … la dérogation aux règles de construction en matière d’accessibilité aux personnes handicapées ; VU l’avis favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du …
Actes administratifs
… la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité ; VU l’arrêté du 1er août 2006 fixant les … du Code de la Construction et de l’Habitation relatifs à l’accessibilité aux personnes handicapées des Établissements … la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité, de la Sous-Commission Départementale pour la …
Actes administratifs
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Actes administratifs
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Actes administratifs
… la dérogation aux règles de construction en matière d’accessibilité aux personnes handicapées ; VU l’avis favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du 28 … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les …