Actes administratifs

Rapport sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine et sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement Rapport annuel 2022

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Demande d'Autorisation Environnementale de la société SOTERLY pour l'exploitation d'une plateforme de regroupement, de tri, de transit et de valorisation de déchets inertes située Boulevard des Droits de l'Homme à Bron.

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Association Bron Talavera de la Reina- Attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Contrat de Ville métropolitain - Engagements Quartiers 2030

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Création d’un emplacement réservé dans le cadre de la modification n° 4 du PLU-H

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Conclusion d'un contrat de prêt avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l'extension et de la rénovation du groupe scolaire Pierre Cot

Acte administratif du 29 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Reprises des emplacements du terrain général et des concessions temporaires au cimetière communal

Acte administratif du 29 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Conclusion d'un contrat de prêt avec la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'extension et de la rénovation du groupe scolaire Jean Moulin

Acte administratif du 29 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024