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Actes administratifs
… DIRECTION DE LA COMMUNICATION Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230504DEC057 Objet: Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … par la Région Auvergne-Rhône- Alpes, en 2023, à la Ville de Bron, CONSIDERANT que le dossier concernant la manifestation …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230411DEC053 Objet: Convention d'utilisation … d'un stand de tir par la Police Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … ses infrastructures situées dans la zone de l'aéroport de Bron, DECIDE Article 1 : de signer la convention suivante : …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230405DEC049 Objet: Travaux de … platrerie-peinture dans les bâtiments communaux Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … représenté par son mandataire Etablissement VERDIER – 69500 BRON • Dénomination du marché : Travaux de …
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… PUBLIQUE Réf. : CG/IL DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20221215DEC153 Objet: Avenant n° 2 marché n° … - lot n° 4 : Flotte automobile auto-mission Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : services d'assurances pour la commune et le CCAS de Bron • Lot n° 4 : Flotte automobile et auto-mission • Objet …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 FÉVRIER … d'un logement de type 3 n° 27 au 2 avenue des Sports 69500 BRON à l'ASUL BRON, représentée par Monsieur MEYER Sylvain, Président • …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 AVRIL … musique (4 jours en juillet + de 5 000 visiteurs, Fort de Bron), • le 14 juillet feu d’artifice et bal populaire (1 … place de la Liberté), • le Forum des associations + HandiBron (1 jour en septembre + de 1 500 visiteurs, Espace …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260709 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 029 26 00039 CC BIOS - CENTRAKOR Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … du magasin situé 6 boulevard André Boulloche, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260708 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 029 26 00040 CC BIOS – TAPE A L’ŒIL Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’un magasin situé 6 boulevard André Boulloche, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260644 Objet : portant autorisation de … n° 069 029 26 00028 VOISIN – Galeries Lafayette Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … Galeries Lafayette situées 209-221 boulevard Pinel, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260639 Objet : portant autorisation de … 029 26 00033 BERLINER – Galeries Lafayette Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … Galeries Lafayette situées 209-221 boulevard Pinel, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …