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Actes administratifs
… (BHNS), route de Genas et avenue Pierre Brossolette (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … sur la route de Genas et l'avenue Pierre Brossolette (Bron) pour des travaux d'aménagement, renouvellement réseau … de la Métropole de Lyon 2026CIR287370A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 31 de …
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… pour branchement électrique (BHNS), route de Genas (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … de la circulation portant sur la route de Genas (Bron) pour des travaux de terrassement pour branchement … de la Métropole de Lyon 2026CIR284210A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 31 de …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 AVRIL … : M. JACQUES CHAMPIER Mesdames, Messieurs, 1/3 La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à … Type de subvention Montant de la subvention 2025 CCAS de Bron Afghanistan aujourd’hui et demain Fonctionnement 300,00 …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 AVRIL … : M. JACQUES CHAMPIER Mesdames, Messieurs, La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à … Type de subvention Montant de la subvention 2024 CCAS de Bron Le Petit Monde et l'Univers Fonctionnement 1 500 € …
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… DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20260307 Objet : Liste d'aptitude au titre de la promotion interne 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … la Fonction Publique Territoriale, VU l’arrêté du Maire de Bron portant détermination des lignes directrices de gestion …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230329 Objet: Délégation d'Officier … d'état civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d’Officier …
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… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251223DEC149 Objet: Droit d'utilisation et … INSER pour la Direction des Ressources Humaines Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de commandes permanent entre la Ville et le CCAS de Bron, VU les dispositions de l’article R. 2122-3 du Code de …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250903 Objet : autorisation de travaux … CABINET MÉDICAL SPÉCIALISÉ EN OPHTALMOLOGIE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … un bâtiment existant situé 39 avenue Camille Rousset, 69500 BRON, VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250804 Objet : Portant autorisation de … CABINET MÉDICAL SPÉCIALISÉ EN OPHTALMOLOGIE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … un bâtiment existant situé 39 avenue Camille Rousset, 69500 BRON, VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20250709 Objet : Interdiction de … regroupements de personnes sur la voie publique Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des collectivités … place de la Liberté et ses abords, VU l'arrêté du Maire de Bron du 31 octobre 2017 portant interdiction de consommer de …
