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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240505 Objet : Arrêté portant … Recevant du Public (ERP) AT 069 029 24 00013 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … IUT Bât T1» situé 5 avenue Pierre Mendès France, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230502DEC055 Objet: Maintenance des systèmes … de communications et d'appels de personnes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de commandes permanent entre la Ville et le CCAS de Bron, VU l'avis favorable de la Commission d'Appel d'Offres …

… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230317DEC032 Objet: Modification de l'acte … de la régie de recettes du périscolaire Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le décret n° 2012-1246 du 7 … différentes écoles de la commune. Article 2 : le Maire de Bron et le comptable public assignataire de Bron sont …

… DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20260221 Objet : Tableaux d'avancement de grade - Année 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … pour les avancements de grade, VU l’arrêté du Maire de Bron portant détermination des lignes directrices de gestion …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240424 Objet : Arrêté portant … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20240415 Objet : Liste d'aptitude au titre de la promotion interne 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … la Fonction Publique Territoriale, VU l’arrêté du Maire de Bron en date du 12 décembre 2023 portant détermination des …