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Actes administratifs
… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20230610 Objet : Arrêté tableau … avancement grade technicien principal 2e classe Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Cénéral de la Fonction … des techniciens territoriaux, VU l’arrêté du Maire de Bron portant détermination des lignes directrices de gestion …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251106DEC126 Objet: Avenant relatif à … de l'école Jean Moulin lot n° 1 "Désamiantage" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251106DEC125 Objet: Collecte, transport et traitement de déchets (gazon synthétique). Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251010 Objet : Portant transfert de … des lundis et vendredis place de la Liberté. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'article L. 2224-18-1 du Code … 3 : le Directeur Général des Services de la Mairie de BRON est chargé de l'exécution du présent arrêté. Article 4 …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251009 Objet : Portant transfert de … des mercredis et dimanches place Curial. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2224-18-1 du Code … 3 : le Directeur Général des Services de la Mairie de BRON est chargé de l'exécution du présent arrêté. Article 4 …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251013DEC121 Objet: Avenant relatif à … l'école Jean Moulin lot n° 4 "Charpente- Bois" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251013DEC119 Objet: Avenant relatif à … de l'école Jean Moulin - lot n° 13 : Serrurerie Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251006DEC117 Objet: Avenant n° 2 au marché … Les Genêts lot n° 6 Étanchéité couverture Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250926DEC106 Objet: Étude de stationnement … sur tout le territoire de la Ville Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250924DEC103 Objet: Avenant relatif à … de l'école Jean Moulin lot n° 18 "VRD" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
