extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 2060 résultats
Actes administratifs
… réseau gaz sans branchement (BHNS), route de Genas (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … de la circulation portant sur la route de Genas (Bron) pour des travaux d'aménagement, renouvellement réseau … de la Métropole de Lyon 2026CIR285230A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 31 de …
Actes administratifs
… raison de travaux de aménagement (BHNS), route de Genas (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … de la circulation portant sur la route de Genas (Bron) pour des travaux d'aménagement (BHNS) - Autorisation … de la Métropole de Lyon 2026CIR284252A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 31 de …
Actes administratifs
… de tranchée pour fibre optique (BHNS), route de Genas (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … de la circulation portant sur la route de Genas (Bron) pour des travaux de création de tranchée pour fibre … de la Métropole de Lyon 2025CIR281410A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 31 de …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 AVRIL … Mesdames, Messieurs, Le Comité du Personnel de la Ville de Bron a pour objet de fournir, une aide matérielle et morale, … 1/2 Les statuts du Comité du Personnel de la Ville de Bron prévoient que le Maire est Président d’Honneur et que …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250905 Objet : portant autorisation de … – 57 avenue Pierre Brossolette Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … coquille vide située 57 avenue Pierre Brossolette, 69500 BRON ; VU l’avis réputé favorable de la Sous-commission …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250327 Objet : portant autorisation de … bâtiment est – 332 avenue Général de Gaulle Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … multiples situé 332 avenue Général de Gaulle, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250333 Objet : portant autorisation de … bâtiment ouest – 332 avenue Général de Gaulle Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … multiples situé 332 avenue Général de Gaulle, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250413 Objet : portant autorisation de … 4-8 rue de l’Industrie / 5-7 rue du Vinatier Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans le PC n° 069 029 24 00075, sollicitée par SCI UTEI Bron IVK, concernant la création d’une coquille vide (ERP 2) …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250302 Objet : portant autorisation de … COQUILLE VIDE 45-47 avenue Camille Rousset Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … nouvelle situé 45-47 avenue Camille Rousset, 69500 BRON ; VU l’avis réputé favorable de la Sous-commission …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250215 Objet : portant autorisation de … n° 069 029 24 00068 COQUILLE VIDE COMMERCIALE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … l’aménagement d’un commerce situé 240 route de Genas, 69500 BRON ; VU l’avis favorable avec prescriptions de la …
