… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240207DEC014 Objet: Accord-cadre de suivi des progiciels ASTRE GF et ASTRE RH Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Bron, VU l'article R. 2122-3 du Code de la Commande Publique …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … Lyon-Saint-Exupéry, sur les communes de Vaulx-en-Velin, Bron, Décines-Charpieu, Chassieu et Genas. D'une longueur de … les centres villes de Chassieu et Genas. La Commune de Bron n'est concernée par ce chantier que par le rond-point …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20260219 Objet : Abrogation de l'arrêté … délégations accordées à Madame KIRASSIAN Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … 2 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20260218 Objet : Abrogation de l'arrêté … délégation de fonction à Monsieur DELAPIERRE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … 2 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240410 Objet : Délégation de fonction … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240201 Objet : Portant numérotation de voirie – 10 et 12 chemin Vieux Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … le numéro de voirie suivant : 12 chemin Vieux (Fort de Bron) conformément au plan ci-annexé. Article 2 : Le présent …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240101 Objet : Délégation de fonction … d'état civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20231203 Objet : Délégation de fonction … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230903 Objet : Arrêté portant … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'officier …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230812 Objet : Arrêté portant … d'état civil à un conseiller municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …