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Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 AVRIL … scolaire Saint-Exupéry, situé 160 avenue Saint-Exupéry à Bron, dans des locaux actuellement occupés par la … et dont le siège social est situé 20 rue Villard à Bron, a sollicité la Ville, en sa qualité d’autorité …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2024-12-16T16:20:15+0100 Bron Jérémie BREAUD 03e582897df50a0787e0cd78bac10cf430ce4640 … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … Territoriale des Maires (CTM) « Porte des Alpes » : Bron, Chassieu, Mions et Saint-Priest. Par « résidence » on … Territoriale des Maires Porte des Alpes : communes de Bron, Chassieu, Mions et Saint-Priest. Intitulé «De …
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… DIRECTION DE LA CULTURE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAC_AR20250907 Objet : Modification horaires … d'ouverture de la bibliothèque des Genêts Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … au règlement intérieur du réseaux des bibliothèques de Bron, CONSIDERANT qu'il convient de modifier les horaires de …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250210DEC011 Objet: Renouvellement de l'adhésion à l'AMF 69 - Année 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20241022DEC117 Objet: modification du fonds de … à percevoir pour le centre nautique André Sousi Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la décision du 1er Août 2002 … est fixé à 800 euros. Article 3 : Monsieur le Maire de Bron et le comptable assignataire sont chargés en ce qui les …
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… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20240413 Objet : Tableaux d'avancements de grades - Année 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … pour les avancements de grade, VU l’arrêté du Maire de Bron portant détermination des lignes directrices de gestion …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240301 Objet : Suppression de la … forain du 25 mars 2024 Place de la Liberté Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … VU le règlement des marchés forains de la Ville de Bron et son article 3 stipulant que le Maire est autorisé à …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240205DEC010 Objet: Renouvellement de l'adhésion à l'AMF 69 - Année 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20231102 Objet : Arrêté portant … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'officier …