… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20230611 Objet : Arrêté tableau avancement grade ingénieur principal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Cénéral de la Fonction … des ingénieurs territoriaux, VU l’arrêté du Maire de Bron portant détermination des lignes directrices de gestion …

… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20230612 Objet : Arrêté tableau … avancement grade bibliothécaire principal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Cénéral de la Fonction … des bibliothécaires territoriaux, VU l’arrêté du Maire de Bron portant détermination des lignes directrices de gestion …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230301DEC024 Objet: Renouvellement de l'adhésion à l'AMF 69-Année 2023 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …

… : 069-216900290-20260309-PMAR20260306-AR ARRÊTÉ DUMAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20260306 Objet : Procédure chien mordeur … comportementale et visites sanitaires Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Rural et de la pêche … du 24 février 2026 de la Police Nationale de Bron, VU que , mère de la victime, s'est présentée au poste …

… PUBLIQUE/AFFAIRES GENERALES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20251101 Objet : Délégation de signature … à Monsieur Tarik EZ ZAJJARI, 14ème Adjoint Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de conflits d'intérêts, ils en informent le Maire de Bron par écrit, précisant la teneur des questions pour …

… DES SERVICES TECHNIQUES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ST_AR20250708 Objet : extinction de l'éclairage public Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … De Lattre de Tassigny, • chemin Vieux et parking du Fort de Bron, • rues Kimmerling et Pététin, • rue Jean Bouin, …

… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20250431 Objet : Nomination mandataire … des droits de place sur les marchés forains Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la décision du Maire de Bron en date du 9 juillet 2021 réorganisant et réactualisant …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250414 Objet : portant autorisation de … 4-8 rue de l’Industrie / 5-7 rue du Vinatier Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans le n° PC 069 029 24 00075, sollicitée par SCI UTEI Bron IVK, concernant la création d’une coquille vide (ERP 1) …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241218 Objet : Arrêté portant décision … du Public (E.R.P.) CH LE VINATIER bâtiment 336 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … BAT. 336, type U, catégorie 5, sis 95 boulevard Pinel à BRON, relevant de la réglementation des Etablissements …

… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20240409 Objet : Établissement d'accueil … - ouverture de la micro crèche Petite Étoile Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … VU la délibération du Conseil Municipal de la Ville de Bron en date du 1er Juin 2012 confiant la gestion de la …