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Actes administratifs
… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20230614 Objet : Arrêté tableau … grade adjoint administratif principal 2e classe Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Cénéral de la Fonction … administratifs territoriaux, VU l’arrêté du Maire de Bron portant détermination des lignes directrices de gestion …
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… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20230613 Objet : Arrêté tableau … avancement grade attaché principal territorial Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Cénéral de la Fonction … des attachés territoriaux, VU l’arrêté du Maire de Bron portant détermination des lignes directrices de gestion …
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… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20230609 Objet : Arrêté tableau … grade technicien principal 1ere classe Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Cénéral de la Fonction … des techniciens territoriaux, VU l’arrêté du Maire de Bron portant détermination des lignes directrices de gestion …
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… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20230610 Objet : Arrêté tableau … avancement grade technicien principal 2e classe Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Cénéral de la Fonction … des techniciens territoriaux, VU l’arrêté du Maire de Bron portant détermination des lignes directrices de gestion …
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… risque d'effondrement d'un mur de clôture, rue de la Paix (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … de la circulation portant sur la rue de la Paix (Bron) pour risque d'effondrement d'un mur de clôture Le … de la Métropole de Lyon 2026CIR293690A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 21 de …
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… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20241018 Objet : Délégations de fonction … au Maire durant les périodes d'astreinte Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … par les Adjoints au Maire est organisé par la Commune de Bron en dehors des horaires d’ouverture des services au …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240301DEC028 Objet: Accord-cadre Fourniture … de vêtements, chaussures de travail et E.P.I. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de commandes permanent entre la Ville et le CCAS de Bron, VU la procédure adaptée réalisée conformément aux …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20230904 Objet : Nomination du régisseur … des produits du cimetière communal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, Vu la décision du Maire de Bron en date du 18 décembre 2001 instituant une régie de …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230721DEC092 Objet: Prestations de services d'assurances Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de commandes permanent entre la Ville et le CCAS de Bron, VU la procédure d'appel d'offres ouvert réalisée …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251219DEC148 Objet: Rénovation de l'éclairage de l'église Saint Denis Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …