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Actes administratifs
… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230403DEC046 Objet: Fournitures scolaires Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L.2122-22 et L.2122-23 … 2 : la Direction Générale des Services de la Ville de Bron est chargée de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230403DEC045 Objet: Prestation de sécurité : surveillance du Centre Nautique Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … 2 : la Direction Générale des Services de la Ville de Bron est chargée de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230403DEC044 Objet: Diagnostic phytosanitaire du patrimoine arboré Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … 2 : la Direction Générale des Services de la Ville de Bron est chargée de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230403DEC043 Objet: Marché de programmation … du festival de musique "Fort en musiques" 2023 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … 2 : La Direction Générale des Services de la Ville de Bron est chargée de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230403DEC042 Objet: Travaux de plomberie dans les bâtiments communaux Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … 2 : La Direction Générale des Services de la Ville de Bron est chargée de l'exécution de la présente décision qui …
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… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230317DEC031 Objet: Avenant n° 1 au contrat … des procès verbaux électroniques pour la PM Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230308DEC027 Objet: Convention de mise à … cadre du renouvellement urbain de Parilly nord Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230228DEC023 Objet: Avenant n° 3 à … du bulletin municipal et de ses suppléments Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230228DEC022 Objet: Avenant n° 10 à … : lot n° 1 : produits et matériels d'entretien Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … 2 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230130DEC017 Objet: Installation de constructions modulaires préfabriquées Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … 2 : la Direction Générale des Services de la Ville de Bron est chargée de l'exécution de la présente décision qui …
