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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240505 Objet : Arrêté portant … Recevant du Public (ERP) AT 069 029 24 00013 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … IUT Bât T1» situé 5 avenue Pierre Mendès France, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230601DEC068 Objet: Modification de l'acte … de recettes du service des Affaires Publiques Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le décret n° 2012-1246 du 7 … de manifestations municipales, Article 2 : le Maire de Bron et le comptable public assignataire de Bron sont …

… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230502DEC055 Objet: Maintenance des systèmes … de communications et d'appels de personnes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de commandes permanent entre la Ville et le CCAS de Bron, VU l'avis favorable de la Commission d'Appel d'Offres …

… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230317DEC032 Objet: Modification de l'acte … de la régie de recettes du périscolaire Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le décret n° 2012-1246 du 7 … différentes écoles de la commune. Article 2 : le Maire de Bron et le comptable public assignataire de Bron sont …

… DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20260307 Objet : Liste d'aptitude au titre de la promotion interne 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … la Fonction Publique Territoriale, VU l’arrêté du Maire de Bron portant détermination des lignes directrices de gestion …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230329 Objet: Délégation d'Officier … d'état civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d’Officier …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … Territoriale des Maires (CTM) « Porte des Alpes » : Bron, Chassieu, Mions et Saint-Priest. Par « résidence » on … Territoriale des Maires Porte des Alpes : communes de Bron, Chassieu, Mions et Saint-Priest. Intitulé «De …

… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250605 Objet : Portant autorisation et … tir d'artifice de divertissement - 29 juin 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … le 29 juin 2025 à EMSLB, 331 Avenue Général de Gaulle à Bron, un feu d’artifice de catégorie F4 dont la réalisation …

… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250425 Objet : Autorisation temporaire … situé au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … le parking situé au 33 rue du 35ème Régiment d’aviation à Bron, CONSIDERANT la demande de la Société G. CARRE …