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Actes administratifs
… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20230904 Objet : Nomination du régisseur … des produits du cimetière communal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, Vu la décision du Maire de Bron en date du 18 décembre 2001 instituant une régie de …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230721DEC092 Objet: Prestations de services d'assurances Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de commandes permanent entre la Ville et le CCAS de Bron, VU la procédure d'appel d'offres ouvert réalisée …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 AVRIL … M. JÉRÉMIE BREAUD, MAIRE Mesdames, Messieurs, La Commune de Bron est propriétaire d’un chemin communal non cadastré, … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2026-04-27T09:58:18+0200 Bron LE MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20260306DEC026 Objet: Avenant n° 3 au marché … de l'école Jean Moulin - lot n° 18 : "VRD" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20260304DEC023 Objet: Avenant n° 1 à … au suivi des progiciels ASTRE GFI et ASTRE RH Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251223DEC150 Objet: Marché subséquent à … Mise en accessibilité de la maison des sociétés Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251217DEC145 Objet: Accord cadre de … désinsectisation, lutte contre les nuisibles Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251204DEC134 Objet: Avenant n° 2 au contrat de Service YPVE n° 91034 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251106DEC128 Objet: Accord-Cadre Prestations … de sécurité : interventions sur site Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251006DEC118 Objet: Avenant n° 2 à l'accord … outils du centre de services de la DSIT Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
