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Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250917DEC091 Objet: Avenant relatif à … lot n° 3 "Gros œuvre - Démolition structurante" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250912 Objet : Modification de … des commerces de détail pour l’année 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : • Article 1 : les établissements commerciaux installés à BRON, qui se livrent à titre d’activité exclusive à la vente …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250904 Objet : portant autorisation de … 029 25 00031 C.C BIOS – Boutique Boulanger Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’un magasin situé 6 boulevard André Boulloche, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250728DEC080 Objet: Avenant n° 2 au marché … de Police et DSIT - lot n° 3 : "Charpente bois" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250716DEC071 Objet: Avenant n° 2 relatif à … lot n° 17 "Courant Fort - Courant Faible" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250716DEC074 Objet: Avenant n° 1 au marché … de jeux du square de l'académie d'escrime Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250716DEC072 Objet: Avenant n° 1 au marché … de deux projecteurs au cinéma Les Alizés Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250711DEC068 Objet: Budget principal - … de crédits entre chapitre - Virement n° 2 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250709DEC067 Objet: Budget principal - … de crédits entre chapitre - Virement n° 1 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera …
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… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250616DEC058 Objet: Renouvellement contrat … NEOVIGIE - Protection Sécurité des Salariés Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …