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Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 1857 résultats
Actes administratifs
… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230119DEC011 Objet: Avenant n° 1 à … réparties sur les 6 conseils de quartiers Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE Réf. : CG/IL DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230116DEC010 Objet: Résiliation marché n° … pour l'agrandissement de l'école Louise Michel Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : VD DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230112DEC007 Objet: Renouvellement … des Relais d'Assistantes Maternelles RAM Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230330DEC040 Objet: Avenant n° 1 au marché … de police municipale et de locaux tertiaires Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20230321 Objet: Nomination d'un deuxième … des droits de place sur les marchés forains. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la décision du 9 juillet 2021 … établissements publics. Article 4 : Monsieur le Maire de Bron et le comptable assignataire sont chargés en ce qui les …
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… la circulation portant sur l'avenue Pierre Mendès France (Bron) - voie de bus Le Président de la Métropole de Lyon 2025CIR259351A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 31 de ARRÊTE Article 1 - Voie de bus …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250911 Objet : portant autorisation et … de divertissement - 20 septembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … santé des armées – 331 avenue du Général de Gaulle, 69500 Bron, un feu d’artifice de catégorie F4 dont la réalisation …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20251012 Objet : Cessation de fonction … pour le centre nautique André Sousi Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la décision du 1er août 2002 … établissements publics. Article 5 : Monsieur le Maire de Bron et le comptable assignataire sont chargés en ce qui les …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251003 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 025 00050 CH LE VINATIER BAT 202 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans un bâtiment existant situé 95 boulevard Pinel, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250924DEC102 Objet: Avenant n° 6 au marché … lot 4 "Démolition - Gros oeuvre - Maçonnerie" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
