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Actes administratifs
… DE L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230308DEC027 Objet: Convention de mise à … cadre du renouvellement urbain de Parilly nord Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230228DEC023 Objet: Avenant n° 3 à … du bulletin municipal et de ses suppléments Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230228DEC022 Objet: Avenant n° 10 à … : lot n° 1 : produits et matériels d'entretien Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … 2 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230130DEC017 Objet: Installation de constructions modulaires préfabriquées Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … 2 : la Direction Générale des Services de la Ville de Bron est chargée de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230130DEC016 Objet: Maîtrise d’œuvre pour la … d'une crèche de 24 berceaux site Elise Deroche Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … 2 : La Direction Générale des Services de la Ville de Bron est chargée de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230130DEC015 Objet: Avenant n ° 8 à … et matériels d'entretien-ouate - Lot 2 : ouate Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : VD DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230112DEC008 Objet: Renouvellement … RAM pour les Relais d'Assistantes Maternelles Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20260304DEC022 Objet: Marché de Maîtrise … du Pôle d’Équipements Publics de Parilly Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260112 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00069 C.C BIOS FITNESS PARK Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’une salle de sport située 6 rue André Boulloche, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251212DEC141 Objet: Avenant n° 2 au marché … d'une crèche de 24 berceaux Élise Deroche Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
