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Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240420 Objet : Arrêté portant … Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00009 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans un bâtiment existant situé 6 rue Paul Langevin, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… DIRECTION DE LA CULTURE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240404DEC046 Objet: Contrat de service monétique TCP/IP – CARTADIS Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240229DEC026 Objet: Assistance à Maîtrise … d'un pôle d'équipements publics à Parilly Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240207DEC012 Objet: Acquisition Optim Dette … outil de gestion en ligne de la dette garantie Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230803DEC097 Objet: Contrat de maintenance et support du logiciel i-Parapheur Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230717DEC090 Objet: Construction de locaux à … - Rue Louis Pergaud - Lot 3 Façade - Bardage Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … 2 : Le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230717DEC086 Objet: Maintenance et … des moyens de lutte contre l'incendie Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231012DEC128 Objet: Conclusion d'un contrat … avec la Banque Populaire Auvergne-Rhône-Alpes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … de ses investissements de l'année 2023, la commune de Bron contracte auprès de la Banque Populaire Auvergne Rhône …
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… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230702 Objet : Désignation d'un … la Protection des Données mutualisé Ville CCAS Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … Juridiques et de la Commande Publique de la Ville de Bron est désigné en tant que Délégué à la Protection des …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230602DEC071 Objet: Rénovation de … des stades Pierre Duboeuf et Léo Lagrange Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …