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Actes administratifs
… PUBLIQUE/AFFAIRES GENERALES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20260423 Objet : portant délégation de … sein de la Direction des Ressources Humaines. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … à l’effet de signer au nom de Monsieur le Maire de Bron, et sous sa responsabilité, les actes et décisions …
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… PUBLIQUE/AFFAIRES GENERALES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20260421 Objet : portant délégation de … d'Information et des Télécommunications. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … à l’effet de signer au nom de Monsieur le Maire de Bron, et sous sa responsabilité, les actes et décisions …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20260410 Objet : Délégations de fonction … les périodes d'astreintes - mandat 2026-2032 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … par les Adjoints au Maire est organisé par la Commune de Bron en dehors des horaires d’ouverture des services au …
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… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20241018 Objet : Délégations de fonction … au Maire durant les périodes d'astreinte Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … par les Adjoints au Maire est organisé par la Commune de Bron en dehors des horaires d’ouverture des services au …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240301DEC028 Objet: Accord-cadre Fourniture … de vêtements, chaussures de travail et E.P.I. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de commandes permanent entre la Ville et le CCAS de Bron, VU la procédure adaptée réalisée conformément aux …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20230904 Objet : Nomination du régisseur … des produits du cimetière communal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, Vu la décision du Maire de Bron en date du 18 décembre 2001 instituant une régie de …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230721DEC092 Objet: Prestations de services d'assurances Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de commandes permanent entre la Ville et le CCAS de Bron, VU la procédure d'appel d'offres ouvert réalisée …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20260458 Objet : Portant désignation du … la compagnie de Fusiliers marins "Colmay" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les délibérations n° 20260321DEL1, … la Compagnie de Fusiliers Marins "Colmay" par la Ville de BRON VU la délibération n° 20251211DEL4 du Conseil Municipal …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20260306DEC029 Objet: Avenant au marché n° … Jean Moulin - lot n° 4 : "Charpente bois" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20260306DEC028 Objet: Avenant n° 2 au marché … l'école Jean Moulin - lot n° 14 : "Électricité" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
