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Actes administratifs
… la circulation portant sur l'avenue Pierre Mendès France (Bron) - voie de bus Le Président de la Métropole de Lyon 2025CIR259351A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 31 de ARRÊTE Article 1 - Voie de bus …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250911 Objet : portant autorisation et … de divertissement - 20 septembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … santé des armées – 331 avenue du Général de Gaulle, 69500 Bron, un feu d’artifice de catégorie F4 dont la réalisation …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251209DEC136 Objet: Avenant n° 1 n° 2025-873 … d'une crèche de 24 berceaux - Élise Deroche Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251209DEC135 Objet: Désignation des … du Pôle d’Équipements Publics de Parilly Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251215 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00065 C.C BIOS FORT BOYARD Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … en espace de jeux située 6 boulevard André Boulloche, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251209 Objet : Portant autorisation de … 25 00055 C.C. AUCHAN – Boutique Mister Minit Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … création d’une boutique située Zac du Champ du Pont, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251207 Objet : Portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00056 LE FOURNIL DE PARILLY Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … mise en accessibilité du local situé 3 rue Paul Pic, 69500 BRON ; VU l’avis réputé favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251204 Objet : Portant numérotation de voirie – 29 rue Jean Lurçat Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … plan ci-annexé : 29 rue Jean Lurçat (Parc d’Entreprises « BRON CARAVELLE ») Article 2 : les frais d’apposition d’une …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251202 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - F. P. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251119 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - K. L Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
