… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251118 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - Z. M Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251117 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - H. M Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251116 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - V. V Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251115 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - S. A Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251114 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - E. C Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251113 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - C. Z Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …

… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20251012 Objet : Cessation de fonction … pour le centre nautique André Sousi Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la décision du 1er août 2002 … établissements publics. Article 5 : Monsieur le Maire de Bron et le comptable assignataire sont chargés en ce qui les …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251003 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 025 00050 CH LE VINATIER BAT 202 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans un bâtiment existant situé 95 boulevard Pinel, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250924DEC102 Objet: Avenant n° 6 au marché … lot 4 "Démolition - Gros oeuvre - Maçonnerie" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …

… DE L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250922DEC096 Objet: Signature de l'avenant à … à disposition du local médical Louis Pergaud Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … n'excédant pas douze ans, CONSIDERANT que la Commune de Bron met à disposition un local à la SCM Pergaud dans le …