… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20241217 Objet : Délégation de fonction … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Monsieur Fatih DEMIRAY, Conseiller Municipal de la Ville de Bron, est délégué pour exercer les fonctions d'Officier …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20241111 Objet : Délégation de fonction … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… DE L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230404 Objet: Portant numérotation de voirie - 11 rue Suzanne Melk Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L.2213.28 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250414DEC028 Objet: Avenants accord-cadre - … chaussures de travail et EPI - Lots 1 à 4 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241036 Objet : portant autorisation de … inscrite dans le PC n° 069 029 24 00028 SCI OLA Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … situé 8 avenue Marechal de Lattre de Tassigny, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240920DEC103 Objet: Marché pour l'extension … Jean Moulin - attribution des lots 5,12 et 13 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …

… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240322DEC042 Objet: Accord-cadre collecte et … des déchets industriels des services municipaux Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …

… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20240102 Objet : Nomination du régisseur … des produits de l'activité périscolaire Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'acte constitutif de la régie en … de recette des activités périscolaires de la Commune de Bron en raison de l'absence prolongée du titulaire, ARR Ê T …

… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231123DEC156 Objet: Avenants relatifs aux … travaux d'extension de l'Espace Jacques Duret Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargée de l'exécution de la présente décision qui …

… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231120DEC152 Objet: Accord-cadre Travaux de menuiserie dans les batiments communaux Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …